Confidentialité

Lalistedeschoux.be gère ses sites Internet suivant les principes définis dans les sections ci-dessous.

Lalistedeschoux.be s’engage à se conformer aux dispositions légales en matière de protection des données et ne ménage aucun effort pour respecter les principes de collecte et d’utilisation minimales de données.

1. Définitions

Renseignements « personnels » désignent toute information concernant la situation personnelle ou matérielle d’une personne physique identifiée ou identifiable, tels que le nom, l’adresse, le nom d’utilisateur, le mot de passe et l’adresse IP. Le terme « collecte » de données désigne toute acquisition de données. « Traitement » signifie le stockage, la modification, le transfert, le blocage et la suppression des données. Le terme « usage » désigne toute utilisation autre que le traitement.

2. Collecte et de traitement des données

a) Contrat

Les données personnelles fournies par le client sont collectées et traitées dans le cadre du contrat conclu entre le client et Lalistedeschoux.be.

b) Bulletin d’information

En vous abonnant au bulletin, votre adresse e-mail est obligatoirement recueillie et traitée et vous n’avez pas besoin de nous fournir d’autres données personnelles pour vous abonner.

c) Compte client

Les données des comptes clients sont recueillies et traitées. En particulier, les historiques des achats sont enregistrés pour permettre aux clients de les consulter à tout moment.

3. Utilisation et divulgation des données personnelles

a) Utilisation personnelle

Les données personnelles fournies par le client sont utilisées pour traiter et exécuter le contrat et gérer les aspects techniques.

b) Compte client

Ce compte permet aux clients de contrôler les historiques de leurs achats, de gérer leurs opérations et leurs paramètres de personnalisation.

c) Divulgation des données personnelles

Les données personnelles ne sont communiquées à des tiers que dans le cas où cela est rendu nécessaire à la bonne exécution du contrat, à des fins de facturation ou encore si le client a donné son accord au préalable. Cette disposition concerne particulièrement la divulgation des données personnelles, telles que le numéro de téléphone au service de livraison de colis.

d) Autres divulgations

Les données ne sont divulguées dans les autres cas qu’en vertu des dispositions légales de protection des données ou à la demande de l’administration, des tribunaux et du fisc ou en cas de réclamation d’un tiers portant sur éventuelle violation des droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, de marques et autres droits connexes) par un détenteur de droits de protection.

4. Bulletin électronique

Le bulletin électronique n’est envoyé qu’aux clients qui ont explicitement accepté de les recevoir qui peuvent s’y désabonner en tout moment en utilisant le lien figurant au bas de la page de chaque bulletin.

5. Suppression des données stockées, accès, blocage, révocation et responsabilité

a) Suppression, blocage après la fin du contrat

À la fin du contrat ou de toute autre utilisation, les données personnelles du client sont supprimées si elles ne sont plus indispensables à l’exécution du contrat. Par contre, les données ne seront pas effacées, mais bloquées si la loi, les statuts de l’entreprise ou un contrat prévoient des délais de sauvegarde.

b) Révocation du consentement

Le client peut révoquer son consentement à la collecte et au traitement futurs de ses données personnelles à tout moment avec effet immédiat en envoyant un simple e-mail à info@lalistedeschoux.be. Nous vous prions toutefois de prendre note des instructions sur la suppression énoncées au point 4 a).

c) Droit d’accès, de rectification, de blocage ou de suppression

En vertu de la Loi allemande sur la protection des données (Bundesdatenschutzgesetz), le client a un droit d’accès gratuit à ses données personnelles stockées de même qu’un droit de rectification, de blocage ou de suppression de ces données.

d) Responsable

Pour toute question concernant la collecte, le traitement ou l’utilisation des données personnelles ainsi que pour la correction, le blocage ou de suppression des données, vous devez vous adresser au responsable à l’adresse :

Les Choux Verts sprl

Rue de la Tulipe, 27
1050 Bruxelles, Belgique

info@lalistedeschoux.be

Téléphone : 0032(0)2 647.67.92

6. Révision de la déclaration de confidentialité

Les modifications par Lalistedeschoux.be de la présente déclaration de confidentialité sont indiquées sur le site Web et les clients enregistrés en seront avisés par e-mail.